Fermeture de fonds d'un ETF
Que signifie la fermeture d'un fonds d'un ETF et à quels points faut il faire attention ?
Depuis leur naissance en 2000, les ETF deviennent de plus en plus populaires en Europe. Avec la demande croissante, l'offre d'ETF augmente également. Presque chaque semaine, de nouveaux ETF sont ajoutés. Mais souvent, ces ETF ne peuvent pas répondre aux attentes des fournisseurs - la menace d'une fermeture de fonds plane. À l'avenir, les gammes de produits seront donc probablement épurées et les ETF avec un faible volume de fonds pourraient être fermés.
Dans cet article, nous clarifions ce que signifie une fermeture de fonds pour les investisseurs et comment l'éviter ou la reconnaître à temps.
Avant de commencer :Les notions essentielles
Pas de perte totale : les fermetures de fonds sont désagréables, mais n'entraînent généralement aucun dommage économique pour les investisseurs.
Les raisons : Certains ETF n'atteignent pas le volume de fonds nécessaire pour être gérés de manière rentable. Ces ETF sont alors retirés du marché.
Déroulement : les ETF peuvent être dissous par une fusion de fonds ou par une liquidation. La liquidation est la méthode la plus courante.
Fiscalité : le traitement fiscal varie selon le type de fermeture du fonds. Les fournisseurs d'ETF essaient de minimiser les inconvénients pour les investisseurs.
Signaux d'alerte : il existe des signaux clairs à l'avance qui permettent de reconnaître une fermeture de fonds. Un faible volume de fonds est le plus important.
Que se passe-t-il lorsqu'un ETF est clôturé ?
Lorsqu'un ETF est clôturé, les investisseurs ne perdent pas le capital investi. Une fermeture de fonds n'est pas non plus une surprise, car quelques signes laissent toujours présager une fermeture imminente. Les fournisseurs d'ETF annoncent à l'avance la fermeture d'un fonds. Le dépositaire transmet ensuite cette information à ses clients, ce qui se fait en général 1 à 2 mois avant la fermeture effective du fonds. Cela laisse suffisamment de temps pour s'occuper de la situation.
Pourquoi certains fonds ferment-ils ?
Tous les ETF qui arrivent sur le marché ne peuvent pas, après un certain temps, répondre aux attentes placées dans le produit. Pour qu'un ETF soit rentable, il doit avoir un volume de fonds d'au moins 50 millions - 100 millions d'euros. Pour les ETF avec un volume inférieur et dont le lancement remonte à plus de trois ans, une dissolution est généralement très probable. Une autre raison est l'épuration de la gamme de produits du fournisseur d'ETF.
Il est donc très probable que certaines des nouvelles émissions d'ETF de ces dernières années disparaissent également du marché dans un avenir proche.
Cette épuration peut se faire par intérêt propre ou dans le cadre d'une fusion avec un autre fournisseur d'ETF ou en raison de la reprise ou du regroupement d'ETF presque identiques. On essaie de regrouper des petits ETF avec une stratégie d'investissement similaire afin de pouvoir ensuite exploiter le produit de manière rentable avec un volume plus important.
Toutes les fermetures de fonds ont un point commun : elles ne sont pas surprenantes. Il y a déjà des signes clairs qu'une fermeture de fonds est imminente. Nous t'expliquons ci-dessous comment tu peux reconnaître une fermeture de fonds.
Procéder ainsi lorsqu'un ETF est fermé
Comment se déroule la fermeture d'un fonds ?
Il existe différentes méthodes pour clôturer un fonds. Les plus importantes sont la fusion de fonds et la liquidation de fonds. Les investisseurs en ETF seront le plus souvent confrontés à une liquidation de fonds.
Fusion de fonds
Lors d'une fusion de fonds, le fonds d'accueil reprend tous les actifs du fonds à dissoudre (entendre “à transférer”). Les parts du fonds d'origine sont automatiquement échangées contre les nouvelles parts du fonds absorbant au cours du jour de référence indiqué. Une éventuelle compensation des pics sera créditée sur le compte des clientes et clients.
Chaque fusion de fonds doit en outre être approuvée au préalable par l'autorité de surveillance financière. Dans le cadre de cette approbation, on vérifie que le fonds absorbant suit une stratégie d'investissement aussi identique que possible. En outre, les investisseurs doivent être informés à l'avance de la fusion de fonds dans un registre public (par exemple le Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BOACC) du Journal Officiel de la République Française (JORF).
Liquidation
Lors d'une liquidation de fonds, tous les actifs du fonds sont vendus (liquidés) à une date de référence donnée. Les actifs qui se trouvent ensuite dans le fonds sont ensuite distribués aux détenteurs de parts des ETF (distributions de liquidation).
Comme la fixation du prix d'un ETF est quotidienne, la plupart des investisseurs vendent leurs parts d'ETF avant l'arrêt du calcul du prix de l'ETF. Ils évitent ainsi les délais d'attente entre l'arrêt du calcul du prix et le crédit final du produit de la vente.
Exemple de liquidation d'un ETF
ComStage CAC 40 UCITS ETF
| Date | Action |
|---|---|
| 13.08.2019 | Information des investisseurs par une lettre de la société de fonds |
| 13.09.2019 | Dernière possibilité de restituer les ETF à la SCP. |
| 13.09.2019 | Cessation du négoce en bourse de l'ETF |
| 18.09.2019 | Cessation de l'émission et du rachat de parts de fonds |
| 23.09.2019 | Début de la liquidation des actifs du fonds |
| 30.09.2012 | Dernier calcul de la valeur nette d'inventaire (sur la base des valeurs du 27.09) |
| Après coup | Versement du produit de la liquidation aux détenteurs de parts |
Quel est le traitement fiscal en cas de fermeture de fonds ?
Ici aussi, on fait la distinction entre une liquidation de fonds et une fusion de fonds.
Traitement fiscal d'une fusion de fonds
En général, la fusion de fonds ETF est considérée fiscalement comme une cession d'actifs. Lorsqu'un fonds ETF fusionne avec un autre fonds, les investisseurs détiennent des parts du fonds de départ qui sont échangées contre des parts du fonds résultant de la fusion. Les investisseurs sont imposés sur les plus-values réalisées sur les parts du fonds d'origine qui ont été cédées lors de la fusion.
Le traitement fiscal dépendra du lieu de résidence de l'investisseur et de la législation fiscale applicable. Dans certains pays, il peut y avoir des avantages fiscaux pour les investisseurs, tels que l'exonération fiscale des plus-values latentes.
Fusion cross-border : Une fusion transfrontalière (ou cross-border) est une opération de fusion-acquisition impliquant des entreprises de différents pays. Dans le cadre d'une fusion transfrontalière, les entreprises peuvent être soumises à des règles et des réglementations différentes en matière fiscale, juridique et réglementaire. Cela peut poser des défis supplémentaires en termes de coordination et de conformité.
Fusion nationale : au contraire de la fusion cross-border, une fusion nationale est une opération de fusion-acquisition entre des entreprises situées dans le même pays. Dans ce cas, les entreprises sont soumises aux mêmes règles et réglementations fiscales, juridiques et réglementaires. Cela peut rendre la fusion plus simple en termes de coordination et de conformité.
Traitement fiscal d'une liquidation de fonds
Le traitement fiscal d'une liquidation de fonds est simple, car elle est traitée comme une vente de parts de fonds. Cela signifie que si l'investisseur réalise un bénéfice, des impôts s'appliquent. Si les ETF sont vendus à perte, le pot de compensation des pertes est augmenté de la perte réalisée. Les bénéfices réalisés ultérieurement sur la vente d'ETF peuvent alors être compensés.
Comment reconnaître la fermeture imminente d'un ETF
Pour les investisseurs, il existe quelques indices permettant de reconnaître une fermeture de fonds imminente. Voici, ci-dessous, quelques indices et comment tu les évaluer.
Conclusion :Ce qu'il faut retenir
La fermeture d'un ETF ne représente généralement pas de désavantage financier pour les investisseurs. Toutefois, selon le type de fermeture du fonds, il en résulte un surcroît de travail, par exemple pour réinvestir les fonds libérés.
C'est pourquoi, avant d'investir dans un ETF, les investisseurs doivent être attentifs aux signes d'une fermeture imminente du fonds. En outre, le volume du fonds et la qualité de l'ETF jouent un rôle important. En effet, les ETF de grande qualité sont préférés par les investisseurs institutionnels, ce qui augmente le volume du fonds. Les ETF avec un grand volume de fonds peuvent être exploités de manière rentable par les fournisseurs d'ETF. Ces fonds ne seront alors très probablement pas fermés.
Nos réponses aux questions fréquentes
- Les notions essentielles
- Que se passe-t-il lorsqu'un ETF est clôturé ?
- Pourquoi certains fonds ferment-ils ?
- Comment se déroule la fermeture d'un fonds ?
- Quel est le traitement fiscal en cas de fermeture de fonds ?
- Comment reconnaître la fermeture imminente d'un ETF
- Ce qu'il faut retenir
- Nos réponses aux questions fréquentes